Journal officiel · Arrêté

Arrêtés du 8 avril 1994 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 avril 1994. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le8 avril 1994
Publié le23 avril 1994
PublicationJORF n°95 du 23 avril 1994
AutoritéMINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE ET DE LA VILLE
NORSANP9401148A
IdentifiantJORFTEXT000000547563
RéférenceArrêtés du 8 avril 1994 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales, JO du 23 avril 1994, NOR SANP9401148ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002365053

Par arrêté du ministre délégué à la santé en date du 8 avril 1994, l'arrêté du 4 avril 1991 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit:

1. A la commission des infirmiers:

Comme membres de la profession sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T.;

Remplacer:

<< Titulaire: Mme Chochina (Jeanine); >>,

Par:

<< Titulaire: M. Vasseur (Alain). >> 2. A la commission des psychomotriciens:

Comme membres de la profession sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T.;

Remplacer:

<< Titulaire: Mme Camus (Dominique); >>,

Par:

<< Titulaire: Mme Sucheki (Martine). >> L'arrêté du 30 avril 1991 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit:

1. A la commission des manipulateurs d'électroradiologie médicale:

Comme membres de la profession sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T.:

Remplacer:

<< Suppléant: M. Roth (Gérard); >>,

Par << Suppléant: M. Gérard (Vincent). >> 2. A la commission des laborantins d'analyses médicales:

Comme membres de la profession sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T.:

Remplacer:

<< Titulaire: Mme Demeurin (Denise); >>,

Par:

<< Titulaire: Mme Fenouillere (Isabelle). >> 3. A la commission des ergothérapeutes:

Comme membres de la profession sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T.:

Remplacer:

<< Titulaire: M. Courcimeaux (Jacques); >>,

Par:

<< Titulaire: M. Belliard (Hervé). >> L'arrêté du 2 décembre 1991 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit:

1. A la commission des infirmiers:

Comme membres de la commission sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T.:

Remplacer:

<< Suppléant: M. Vasseur (Alain); >>,

Par:

<< Suppléante: Mme Desbordes (Marie-Agnès). >> 1. A la commission des infirmiers lorsque la commission est consultée sur des problèmes relatifs aux aides-soignantes:

Comme membres de la commission sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T.:

Remplacer:

<< Suppléant: M. Barbe (Raymond); >>,

Par:

<< Suppléant: M. Barboza (José). >>

Textes cités liens · DILA3

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000547563, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).