Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 mai 1994. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu l'arrêté du 19 novembre 1993 portant habilitation de l'Ecole nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg à délivrer un titre d'ingénieur diplômé,
Arrête:
Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté du 19 novembre 1993 susvisé est modifié comme suit:
Au lieu de << génie chimique et énergétique >>, lire << génie climatique et énergétique >>.
(Le reste sans changement.)
Art. 2. - Le directeur général des enseignements supérieurs et le directeur de l'Ecole nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 18 mai 1994.
Pour le ministre et par délégation: Par empêchement du directeur général des enseignements supérieurs: Le chef de service, G. ROYER