Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 22 août 1994 portant inscription sur la liste des sportifs de haut niveau au 15 juillet 1994

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er novembre 1994. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le22 août 1994
Publié le1er novembre 1994
PublicationJORF n°254 du 1 novembre 1994
AutoritéMINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
NORMJSK9470149A
IdentifiantJORFTEXT000000550793
RéférenceArrêté du 22 août 1994 portant inscription sur la liste des sportifs de haut niveau au 15 juillet 1994, JO du 1er novembre 1994, NOR MJSK9470149ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001008932

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports en date du 22 août 1994, les sportifs dont les noms suivent sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau dans la catégorie figurant au regard de leur nom à compter du 15 juillet 1994 (1).

Les inscriptions sont valables:

Jusqu'au 31 décembre 1994, pour les fédérations françaises de:

Equitation;

Ski nautique.

Jusqu'au 15 juillet 1995, pour les fédérations françaises de:

Boxe française;

Cyclisme (cyclocross);

Gymnastique;

Haltérophilie;

Hockey;

Parachutisme;

Rugby;

Rugby à XIII;

Squash;

Tennis de table.

Article (sans numéro) JORFARTI000001587207

(1) La liste des sportifs de haut niveau peut être consultée au ministère de la jeunesse et des sports (bureau de la vie de l'athlète, à la direction des sports), 78, rue Olivier-de-Serres, 75739 Paris Cedex 15.

Cité par 2 textes
ARRETE · application
ARRETE · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000550793, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).