Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 9 mars 1995. Pas de version consolidée dans la base.
Par arrêté du ministre de l'économie en date du 20 février 1995, la liste des agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins) agréés pour rechercher et constater les infractions aux articles L. 213-1 et suivants du code de la consommation annexée à l'arrêté du 12 juillet 1993 modifié est modifiée par l'annexe du présent arrêté pour les délégations régionales de l'Onivins qui y sont mentionnées.
A N N E X E
Circonscription de la délégation régionale d'Angers
M. Bidault (Jean-Marie), chef de centre.
M. Minet (Francis), inspecteur.
M. Moog (Jean-Marie), inspecteur.
M. Saisset (Louis-Antoine), inspecteur.
Mlle David (Anne-Marie), technicien supérieur.
M. Fleury (Jean-Luc), technicien supérieur.
M. Gourdon (Laurent), technicien supérieur.
Mme Guibert (Noëlle), technicien supérieur.
Mlle Malinge (Corinne), technicien supérieur.
M. Olive (Christian), technicien supérieur.
Circonscription de la délégation régionale d'Avignon
M. Huguet (Jean-Yves), chef de centre.
M. Andre (François), inspecteur.
M. Berger (Paul), inspecteur.
Mme Brunier (Florence), inspecteur.
M. Galliano (Michel), inspecteur.
M. Solere (Jean-François), inspecteur.
M. Castell (Jean-Baptiste), technicien supérieur.
M. Faucon (Michel), technicien supérieur.
M. Gendreau (Pierre), technicien supérieur.
M. Hanon (Laurent), technicien supérieur.
Mlle Sontag (Sylvie), technicien supérieur.
M. Vaillant (Gilbert), technicien supérieur.
Circonscription de la délégation régionale de Dijon
M. Labruyere (Pierre), chef de centre.
M. Rayer (Pierre), inspecteur.
Mlle Barblan (Jeslcha), technicien supérieur.
M. Bernard (Sylvain), technicien supérieur.
M. Gendron (Maxime), technicien supérieur.
M. Grand (Claude), technicien supérieur.
Circonscription de la délégation régionale de Montpellier
M. Barrachina (Robert), chef de centre.
M. Courty (Jean), inspecteur.
M. Damour (Michel), inspecteur.
M. Dewandel (Jean-Yves), inspecteur.
M. Evrard (Michel), inspecteur.
M. Gouzon (André), inspecteur.
M. Maurin (Claude), inspecteur.
M. Rousset (Michel), inspecteur.
Mme Torreilles (Thérèse), inspecteur.
M. Bigou (Jean-Pierre), technicien supérieur.
M. Boissiere (François), technicien supérieur.
Mme Dedieu (Béatrice), technicien supérieur.
M. Escande (Maurice), technicien supérieur.
M. Gounel (Jean-Pierre), technicien supérieur.
M. Granie (René), technicien supérieur.
M. Maury (Richard), technicien supérieur.
M. Mercey (Jean-Maurice), technicien supérieur.
M. Moles (Claude), technicien supérieur.
Mlle Monnet (Véronique), technicien supérieur.
Mme Moulieres (Aline), technicien supérieur.
M. Pastruch (Jean-Dominique), technicien supérieur.
M. Rochette (Pierre), technicien supérieur.
M. Roux (Georges), technicien supérieur.
M. Tricou (Sébastien), technicien supérieur.