Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 mai 1995 portant nomination au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 mai 1995. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 mai 1995
Publié le21 mai 1995
PublicationJORF n°119 du 21 mai 1995
AutoritéMINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
NORMJSK9570052A
IdentifiantJORFTEXT000000554170
RéférenceArrêté du 9 mai 1995 portant nomination au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse, JO du 21 mai 1995, NOR MJSK9570052ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002376264

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports en date du 9 mai 1995, l'arrêté du 10 novembre 1993 portant nomination au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres des deux commissions du conseil est ainsi modifié :

M. Carrie (Francis) est remplacé par M. Barbarant (Jean-Claude), suppléant ;

M. Borentin (Henri) est remplacé par Mme Guillaumin (Louisette), titulaire ;

M. Chopinaud (Michel) (S.N.I.J.S.L.-F.E.N.) est remplacé par M. Lemercier (Marc) (S.N.I.J.S.L.-F.E.N.), titulaire ;

M. Meunier (Bernard) (AGIR-F.E.N. ex S.N.A.U. F.E.N.) est remplacé par Mme Herbert (Marie-Jeanne) (AGIR-F.E.N.), suppléant ;

M. Quirion (Dominique) (S.N.A.P.S.-F.E.N.) est remplacé par M. Fournioux (Pascal) (S.N.A.P.S.-F.E.N.), titulaire ;

M. Lefevre (Bernard), Eclaireuses et éclaireurs de France (E.E.D.F.), est remplacé par M. Carre (Hervé), Eclaireuses et éclaireurs de France (E.E.D.F.), titulaire.

L'article 4 de l'arrêté du 10 novembre 1993 est ainsi modifié :

Il est mis fin au mandat de M. Jarzaguet (Thierry), Homme sans frontières (H.S.F.), suppléant.

Textes cités liens · DILA3

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000554170, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).