Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 6 novembre 1995 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 novembre 1995. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le6 novembre 1995
Publié le14 novembre 1995
PublicationJORF n°264 du 14 novembre 1995
AutoritéMINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
NORMJSK9570148A
IdentifiantJORFTEXT000000554996
RéférenceArrêté du 6 novembre 1995 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation, JO du 14 novembre 1995, NOR MJSK9570148ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001012846

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports en date du 6 novembre 1995, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation, en application de l'article 2 du décret no 86-128 du 21 janvier 1986, à compter du 13 juillet 1995 et pour une durée de trois ans:

Au titre du 1o:

M. Lastenet (Jacques), représentant le Premier ministre;

Au titre du 2o:

M. le colonel Lafontaine (Yves), représentant le ministre de la défense;

Au titre du 3o:

M. Monier (Jean-Pierre), représentant le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle;

Au titre du 4o:

M. Clos (François), représentant le ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation;

Au titre du 5o:

M. Simon (Gilbert), représentant le ministre de l'environnement;

Au titre du 8o:

M. le colonel Marjolet (Jean-Pierre), personnalité choisie par le ministre de la défense;

M. Pourchet (Bruno), personnalité choisie par le ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation;

M. Lesage (Gérard), personnalité choisie par le ministre de la jeunesse et des sports;

Au titre du 14o:

M. Gogo (Jean-Louis), représentant les personnels enseignants de l'Ecole nationale d'équitation;

M. Bouchenoire (Jacky), représentant les autres personnels de l'Ecole nationale d'équitation.

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000554996, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).