Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 septembre 1998 relatif à la liste des sportifs de haut niveau au 1er octobre 1997

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 octobre 1998. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le17 septembre 1998
Publié le15 octobre 1998
PublicationJORF n°239 du 15 octobre 1998
AutoritéMINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
NORMJSK9870123A
IdentifiantJORFTEXT000000557717
RéférenceArrêté du 17 septembre 1998 relatif à la liste des sportifs de haut niveau au 1er octobre 1997, JO du 15 octobre 1998, NOR MJSK9870123ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002140209

Par arrêté de la ministre de la jeunesse et des sports en date du 17 septembre 1998, les dispositions de l'arrêté du 24 décembre 1997 fixant la liste des sportifs de haut niveau au 1er octobre 1997 sont complétées comme suit :

« A compter du 1er octobre 1997, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté (1). »

Les inscriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard de leur nom.

Article (sans numéro) JORFARTI000001508158

(1) La liste des sportifs de haut niveau peut être consultée au ministère de la jeunesse et des sports (direction des sports, bureau de la vie de l'athlète), 78, rue Olivier-de-Serres, 75739 Paris Cedex 15, ou par Minitel (36-14 : INFOJS), ou par Internet (http //www.jeunesse-Sports.gouv.fr).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000557717, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).