Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 janvier 1998. Pas de version consolidée dans la base.
La ministre de la jeunesse et des sports,
Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment l'article 26 ;
Vu le décret no 93-1034 du 31 août 1993 relatif au sport de haut niveau et aux normes des équipements sportifs ;
Vu l'arrêté du 28 août 1997 fixant la liste des sportifs espoirs à compter du 15 juillet 1997 et pour une durée d'un an ;
Vu les décisions de la Commission nationale du sport de haut niveau fixant les critères de définition et les quotas des différentes catégories de sportifs de haut niveau ;
Vu les propositions des directeurs techniques nationaux,
Arrête :
Art. 1er. - Les dispositions de l'arrêté du 28 août 1997 susvisé sont complétées comme suit :
« Les sportifs dont les noms figurent en annexe I du présent arrêté sont inscrits sur la liste des sportifs espoirs à compter du 15 juillet 1997 et pour une durée d'un an. »
Art. 2. - A compter du 1er octobre 1997 et pour une durée d'un an sont inscrits sur la liste des sportifs espoirs les sportifs relevant des fédérations françaises de gymnastique et de handball dont les noms figurent en annexe du présent arrêté.
Art. 3. - Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Nota. - La liste des sportifs espoirs peut être consultée au ministère de la jeunesse et des sports (direction des sports, bureau de la vie de l'athlète), 78, rue Olivier-de-Serres, 75739 Paris Cedex 15.
Fait à Paris, le 24 décembre 1997.
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur des sports :
Le sous-directeur, B. Blanc