Article (sans numéro) JORFARTI000001213414
Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 8 novembre 1985 susvisé est modifié comme suit :
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 15 mars 1996 modifiant l'arrêté du 8 novembre 1985 portant création d'unités de formation et de recherche dans les universités et les instituts nationaux polytechniques
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 mars 1996. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le15 mars 1996
Publié le22 mars 1996
PublicationJORF n°70 du 22 mars 1996
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, ET DE LA RECHERCHE
NORMENU9600651A
IdentifiantJORFTEXT000000557790
Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu la loi no 84-52 du 26 janvier 1984 modifiée sur l'enseignement supérieur, et notamment ses articles 25 et 32 ;
Vu l'arrêté du 8 novembre 1985 modifié portant création d'unités de formation et de recherche dans les universités et les instituts nationaux polytechniques ;
Vu les délibérations du conseil d'administration de l'université Claude-Bernard - Lyon-I en date du 14 décembre 1995 et du 25 janvier 1996 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 19 février 1996,
Arrête :
Article (sans numéro) JORFARTI000001345723
Lyon-I
I. - Remplacer la mention << Médecine Grange-Blanche >> par la mention << Médecine Lyon-Grange Blanche >>.
Remplacer la mention << Médecine Alexis-Carrel >> par la mention << Médecine Lyon-R.T.H. Laennec >>.
II. - Ajouter les mentions suivantes :
<< Biologie ;
<< Chimie et biochimie ;
<< Génie électrique et des procédés ;
<< Informatique ;
<< Mathématiques ;
<< Mathématiques appliquées, de gestion et d'économie ;
<< Mécanique ;
<< Physique ;
<< Sciences de la Terre. >>
Article (sans numéro) JORFARTI000001213415
Art. 2. - Les dispositions du II de l'article 1er du présent arrêté prennent effet à compter du 1er septembre 1996.
Article (sans numéro) JORFARTI000001147185
Art. 3. - Le recteur de l'académie de Lyon et le président de l'université Lyon-I sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 15 mars 1996.
François Bayrou
Textes cités liens · DILA1
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