Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 8 novembre 1985 PORTANT CREATION D'UNITES DE FORMATION ET DE RECHERCHE DANS LES UNIVERSITES ET LES INSTITUTS NATIONAUX POLYTECHNIQUES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 novembre 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté

Signé le8 novembre 1985

Publié le23 novembre 1985

PublicationJORF du 23 novembre 1985

IdentifiantJORFTEXT000000473160

Référence

Arrêté du 8 novembre 1985 PORTANT CREATION D'UNITES DE FORMATION ET DE RECHERCHE DANS LES UNIVERSITES ET LES INSTITUTS NATIONAUX POLYTECHNIQUES, JO du 23 novembre 1985

Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Loi n° 84-52 du 26 janvier 1984 · application

Cité par 94 textes

Arrêté du 27 janvier 1986 · modifie

Arrêté du 21 novembre 1988 · modifie

Arrêté du 30 décembre 1988 · modifie

Arrêté du 31 mai 1989 · modifie

ARRETE · modifie

Arrêté du 1 décembre 1993 · modifie

ARRETE · modifie

Arrêté · modifie

Arrêtés · modifie

Arrêté · modifie

Arrêtés · modifie

Arrêté · modifie