Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 février 2001. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu les articles L. 713-1 et L. 713-3 du code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 8 novembre 1985 modifié portant création d'unités de formation et de recherche dans les universités et les instituts nationaux polytechniques ;
Vu la délibération du conseil d'administration de l'université de Saint-Etienne ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 janvier 2001,
Arrête :
Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 8 novembre 1985 susvisé est modifié comme suit :
Dans la rubrique : « Saint-Etienne » :
Supprimer les mentions suivantes :
« Lettres, langues et sciences humaines ;
Arts, communication, pédagogie. »
Ajouter les mentions suivantes :
« Arts, lettres, langues.
Sciences humaines et sociales. »
Art. 2. - Le recteur de l'académie de Lyon et le président de l'université de Saint-Etienne sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 15 février 2001.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice de l'enseignement supérieur, F. Demichel