Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 septembre 2001. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 713-1 et L. 713-3 ;
Vu l'arrêté du 8 novembre 1985 modifié portant création d'unités de formation et de recherche dans les universités et les instituts nationaux polytechniques ;
Vu la délibération du conseil d'administration de l'université de Nantes ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 23 juillet 2001,
Arrête :
Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 8 novembre 1985 susvisé est modifié comme suit :
Dans la rubrique « Nantes » :
Supprimer les mentions suivantes :
« Lettres et sciences humaines.
« Histoire et sociologie. »
Ajouter les mentions suivantes :
« Lettres et langages.
« Psychologie.
« Histoire, histoire de l'art et archéologie.
« Sociologie. »
Art. 2. - La rectrice de l'académie de Nantes et le président de l'université de Nantes sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 18 septembre 2001.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice de l'enseignement supérieur :
Le chef de service, A. Perritaz