Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 5 mars 1996 portant nomination au conseil d'administration du Palais de la découverte

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 mars 1996. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le5 mars 1996
Publié le14 mars 1996
PublicationJORF n°63 du 14 mars 1996
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, ET DE LA RECHERCHE
NORMENT9600599A
IdentifiantJORFTEXT000000559779
RéférenceArrêté du 5 mars 1996 portant nomination au conseil d'administration du Palais de la découverte, JO du 14 mars 1996, NOR MENT9600599ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001212128

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 5 mars 1996, est nommé membre du conseil d'administration du Palais de la découverte, en tant que représentant des associations de diffusion de la culture scientifique et technique, au titre de l'article 7, alinéa 2, et conformément à l'article 13 du décret no 90-99 du 25 janvier 1990 : M. Cabaret (Michel), directeur du centre de culture scientifique, technique et industrielle de Rennes.

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000559779, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).