Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 octobre 1996. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre délégué à la jeunesse et aux sports,
Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives ;
Vu le décret no 91-260 du 7 mars 1991 relatif à l'organisation et aux conditions de préparation et de délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif ;
Vu l'arrêté du 30 novembre 1992 modifié fixant les conditions et les modalités d'obtention du brevet d'Etat d'éducateur sportif à trois degrés pris en application du décret no 91-260 du 7 mars 1991 ;
Vu l'arrêté du 19 avril 1996 fixant les conditions d'obtention de la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré (option Spéléologie),
Arrête :
Art. 1er. - L'article 11 (Epreuve générale) de l'arrêté du 19 avril 1996 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Alinéa c , au lieu de << annexe VI >>, lire << annexe V >>.
Dans les annexes : << l'annexe VII >> devient << annexe V >>.
Art. 2. - Le délégué aux formations est chargé de l'exécution du présent arrté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 30 septembre 1996.
Pour le ministre et par délégation :
Le chef de service, G. Lesage