Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 13 février 1997 portant nomination à une section du Comité national de la recherche scientifique

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 février 1997. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le13 février 1997
Publié le22 février 1997
PublicationJORF n°45 du 22 février 1997
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, ET DE LA RECHERCHE
NORMENH9700255A
IdentifiantJORFTEXT000000565299
RéférenceArrêté du 13 février 1997 portant nomination à une section du Comité national de la recherche scientifique, JO du 22 février 1997, NOR MENH9700255ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001797381

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et du secrétaire d'Etat à la recherche en date du 13 février 1997, sont nommés membres des sections du Comité national de la recherche scientifique au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du 18 février 1991 :

Section 33

Formation du monde moderne

Mme Bastid Bruguiere (Marianne), en remplacement de Mme Bergère (Marie-Claire). M. Merot (Alain), en remplacement de M. Fremeaux (Jacques).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000565299, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).