Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 13 août 1997 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture et de la pêche

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 octobre 1997. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le13 août 1997
Publié le14 octobre 1997
PublicationJORF n°239 du 14 octobre 1997
AutoritéMINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE
NORAGRA9702006A
IdentifiantJORFTEXT000000567922
RéférenceArrêté du 13 août 1997 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture et de la pêche, JO du 14 octobre 1997, NOR AGRA9702006ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002309150

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 13 août 1997, les six personnalités qualifiées désignées à l'article 2 de l'arrêté du 12 août 1997 portant nomination des personnalités au conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture et de la pêche sont nommées comme suit :

Le représentant des directeurs départementaux ou régionaux de l'agriculture et de la forêt est :

M. Duchamp (Georges).

Le représentant des directeurs des services vétérinaires est :

M. Martin (Jean-Luc).

Les deux représentants du syndicat FO sont :

M. Verger (Marcel) ;

M. Herold (Dominique).

Le représentant du syndicat CFDT est :

M. Abrial (Lucien).

Le représentant du syndicat CGT est :

M. Dilasser (Louis).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000567922, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).