Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1er octobre 1997 portant nomination au conseil d'administration du musée de la marine

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 octobre 1997. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le1er octobre 1997
Publié le4 octobre 1997
PublicationJORF n°231 du 4 octobre 1997
AutoritéMINISTERE DE LA DEFENSE
NORDEFD9701977A
IdentifiantJORFTEXT000000568907
RéférenceArrêté du 1er octobre 1997 portant nomination au conseil d'administration du musée de la marine, JO du 4 octobre 1997, NOR DEFD9701977ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002191546

Par arrêté du ministre de la défense en date du 1er octobre 1997, sont nommés, pour une période de trois ans, au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de la marine, en application des dispositions de l'article 6 du décret no 71-963 du 3 décembre 1971 modifié relatif au musée de la marine :

M. d'Aboville (Gérard) ;

M. Chauveau (Jacques) ;

M. Meyer (Jean) ;

M. Michéa (Hubert) ;

M m e Simon-Rovetto (Marie-Françoise) ;

M. Tabarly (Eric) ;

M. l'amiral Turcat (Jean-Noël) ;

M m e Weber (Anita).

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000568907, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).