Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 26 octobre 1998 portant nomination au conseil d'administration du Palais de la découverte

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 novembre 1998. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le26 octobre 1998
Publié le3 novembre 1998
PublicationJORF n°255 du 3 novembre 1998
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE
NORMENR9802745A
IdentifiantJORFTEXT000000574240
RéférenceArrêté du 26 octobre 1998 portant nomination au conseil d'administration du Palais de la découverte, JO du 3 novembre 1998, NOR MENR9802745ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002097576

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 26 octobre 1998, est nommé membre du conseil d'administration du Palais de la découverte en remplacement de M. Théry (Gérard), au titre de l'article 7, alinéa 2, et conformément à l'article 13 du décret no 90-99 du 25 janvier 1990 : M. Bachman (Bernard), directeur du secteur muséologie et société à la Cité des sciences et de l'industrie.

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000574240, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).