Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 mai 1999 portant nomination au conseil d'administration du Centre national des arts plastiques

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 mai 1999. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 mai 1999
Publié le12 mai 1999
PublicationJORF n°109 du 12 mai 1999
AutoritéMINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
NORMCCI9900372A
IdentifiantJORFTEXT000000576544
RéférenceArrêté du 3 mai 1999 portant nomination au conseil d'administration du Centre national des arts plastiques, JO du 12 mai 1999, NOR MCCI9900372ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001046640

Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 3 mai 1999, conformément aux dispositions de l'article 6 du décret no 82-883 du 15 octobre 1982, sont nommés membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques au titre des représentants élus par le conseil d'orientation :

M. Simonnet (Jean-Marie) ;

M. Biscarrat (Marc) ;

M. Bailly Maitre Grand (Patrick) ;

M. Girel (Alain) ;

M. Pei Ming (Yan) ;

M. Weil (François).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000576544, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).