Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 août 1999. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 13 août 1999 portant organisation du service de l'infrastructure de l'air,
Arrête :
Art. 1er. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 4 de l'arrêté du 13 août 1999 susvisé, la sous-direction prospective-logistique de la direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend :
- le bureau prospective et études générales ;
- le bureau logistique ;
- le bureau programmation-qualité.
Art. 2. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 13 août 1999 susvisé, la sous-direction opérationnelle et technique de la direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend :
- le bureau bâtiment ;
- le bureau pistes et génie urbain ;
- le bureau gestion technique.
Art. 3. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 6 de l'arrêté du 13 août 1999 susvisé, la sous-direction administrative et financière de la direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend :
- le bureau finances ;
- le bureau domaine ;
- le bureau ressources humaines ;
- le bureau réglementation-marchés.
Art. 4. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 7 de l'arrêté du 13 août 1999 susvisé, la sous-direction génie de l'air de la direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend :
- le bureau gestion ;
- le bureau emploi ;
- le bureau études ;
- le bureau technique.
Art. 5. - L'arrêté du 5 novembre 1991 portant organisation des sous-directions de la direction centrale de l'infrastructure de l'air est abrogé.
Art. 6. - Le directeur central de l'infrastructure de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 13 août 1999.
Alain Richard