Arrêté du 5 novembre 1991 portant organisation des sous-directions de la direction centrale de l'infrastructure de l'air

Article (sans numéro) JORFARTI000000965417

Arrête:

Article (sans numéro) JORFARTI000002321878

Art. 1er. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 4 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Plan-programmes de la direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend:

- le bureau Plans;

- le bureau Programmes;

- le bureau Informatique.

Article (sans numéro) JORFARTI000001547074

Art. 2. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Technique de la direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend:

- le bureau Bâtiments techniques;

- le bureau Energies et cadre de vie;

- le bureau Durcissement et chaussées.

Article (sans numéro) JORFARTI000001352257

Art. 3. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 6 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Administrative de la direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend:

- le bureau Administration générale;

- le bureau Marchés;

- le bureau Domaines;

- le bureau Servitudes et urbanisme;

- le bureau Réglementation et contentieux;

- le bureau Moyens généraux.

Article (sans numéro) JORFARTI000001160570

Art. 4. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 7 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction du génie de l'air de la direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend:

- le bureau Personnel;

- le bureau Opération;

- le bureau Instruction-travaux;

- le bureau Etudes;

- le bureau Technique.

Article (sans numéro) JORFARTI000002321879

Art. 5. - Le directeur central de l'infrastructure de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.