Le ministre de l'éducation nationale et la ministre de la culture et de la communication,
Vu l'arrêté du 16 février 1977 modifié relatif aux horaires et programmes des classes de seconde, première et terminale préparant au baccalauréat technologique, série « techniques de la musique et de la danse » (ex-baccalauréat de technicien musique) ;
Vu l'arrêté du 14 février 1992 modifié portant création du baccalauréat technologique, série « hôtellerie », et fixant les horaires et les programmes des enseignements dispensés dans les classes y conduisant ;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées, sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries « sciences médico-sociales (SMS) », « sciences et technologies industrielles (STI) », « sciences et technologies de laboratoire (STL) » et « sciences et technologies tertiaires (STT) » ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 7 juin 2001,
Arrêtent :
Article (sans numéro) JORFARTI000002229767
Art. 1er. - L'annexe I de l'arrêté du 16 février 1977 susvisé fixant les horaires des classes de seconde, de première et terminale des lycées préparant au baccalauréat technologique, série « techniques de la musique et de la danse (TMD) », est modifiée conformément à l'annexe I du présent arrêté, en ce qui concerne :
- l'introduction des heures de vie de classe ;
- l'introduction d'ateliers artistiques ;
- au niveau des enseignements facultatifs, le remplacement de l'« éducation artistique (dessin, arts plastiques) » par les « arts plastiques » et la suppression de la « préparation à la vie sociale et familiale ».
Article (sans numéro) JORFARTI000002037700
Art. 2. - L'arrêté du 14 février 1992 susvisé portant création du baccalauréat technologique, série « hôtellerie », et fixant les horaires et les programmes des enseignements dans les classes de seconde, de première et terminale y conduisant est modifié ainsi qu'il suit :
I. - Dans l'article 4, au début du troisième alinéa, remplacer le membre de phrase : « Dans les tableaux I et II figurant en annexe I du présent arrêté, » par : « Dans la liste des enseignements figurant en annexe I du présent arrêté, » ;
II. - Ajouter, à l'article 4, les deux derniers alinéas ainsi conçus :
« Des heures de vie de classe sont inscrites dans l'emploi du temps des élèves conformément à l'annexe I précitée.
« Enfin, les élèves ont la possibilité de suivre un atelier artistique conformément à cette même annexe I. »
III. - L'annexe I de l'arrêté du 14 février 1992 susvisé est modifiée conformément à l'annexe II du présent arrêté.
Article (sans numéro) JORFARTI000002229768
Art. 3. - L'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées, sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries SMS, STI, STL et STT, est modifié ainsi qu'il suit :
I. - Remplacer l'article 6 par :
« Art. 6. - Conformément aux conditions précisées dans les tableaux figurant en annexe I du présent arrêté, les élèves :
« - peuvent choisir un ou plusieurs enseignements parmi ceux offerts par leur établissement dans le cadre de la liste des options facultatives mentionnée dans les tableaux précités ;
« - ont la possibilité de suivre un enseignement complémentaire d'éducation physique et sportive.
« Conformément à l'annexe II du présent arrêté, les élèves ont la possibilité de suivre également un atelier artistique.
« D'autre part, conformément aux tableaux figurant en annexe I du présent arrêté, sont inscrites dans l'emploi du temps des élèves des heures de vie de classe. »
II. - Les tableaux figurant en annexe de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé sont modifiés et complétés conformément à l'annexe III du présent arrêté.
Article (sans numéro) JORFARTI000001839595
Art. 4. - Les dispositions fixées par le présent arrêté entrent en application à compter des rentrées scolaires 2001-2002 et 2002-2003 conformément aux indications portées sur les annexes I, II et III du présent arrêté.
Article (sans numéro) JORFARTI000001649503
Art. 5. - Le directeur de l'enseignement scolaire et la directrice de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Article (sans numéro) JORFARTI000001065741
Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 6 septembre 2001, vendu au prix de 2,90 Euro et disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
L'arrêté et ses annexes seront diffusés par les centres précités.
Fait à Paris, le 27 juillet 2001.
Le ministre de l'éducation nationale,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'enseignement scolaire, J.-P. de Gaudemar La ministre de la culture et de la communication,
Pour la ministre et par délégation :
La directrice de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles, S. Hubac
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