Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 février 1977 relatif au baccalauréat de technicien musique (options Instrument et Danse)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 mars 1977. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 13 mars 1977
NatureArrêté
Signé le16 février 1977
Publié le13 mars 1977
PublicationJORF du 13 mars 1977
IdentifiantJORFTEXT000000487758
RéférenceArrêté du 16 février 1977 relatif au baccalauréat de technicien musique (options Instrument et Danse), JO du 13 mars 1977Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000487758, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).