Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 16 février 1977 relatif au baccalauréat de technicien musique (options Instrument et Danse)
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 mars 1977. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 13 mars 1977
NatureArrêté
Signé le16 février 1977
Publié le13 mars 1977
PublicationJORF du 13 mars 1977
IdentifiantJORFTEXT000000487758
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 10 août 1972 · modifie
Cité par 16 textes
Arrêté du 5 décembre 1977 · modifie
Arrêté du 4 décembre 1978 · modifie
Arrêté du 5 octobre 1979 · modifie
Arrêté du 18 juillet 1980 · modifie
Arrêté du 16 juin 1983 · modifie
Arrêté du 20 août 1986 · modifie
Arrêté du 24 mars 1987 · modifie
Arrêté du 26 janvier 1989 · modifie
Arrêté du 26 janvier 1989 · modifie
ARRETE · modifie
ARRETE · modifie
ARRETE · modifie
ARRETE · modifie
Arrêté · modifie
Arrêté · modifie
Arrêté · modifie
Aller plus loin
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.