Article 1 JORFARTI000001268616
Le centre des hautes études de l'armement relève de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération.
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation du centre des hautes études de l'armement
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er février 2005. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 1er février 2005
NatureArrêté
Signé le31 janvier 2005
Publié le1er février 2005
PublicationJORF n°26 du 1 février 2005
AutoritéMINISTERE DE LA DEFENSE
NORDEFD0500041A
IdentifiantJORFTEXT000000606017
La ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération,
Arrête :
Article 2 JORFARTI000002243615
Le directeur du centre des hautes études de l'armement peut disposer d'adjoints qui peuvent le remplacer en cas d'absence ou d'empêchement.
Article 3 JORFARTI000002438091
Le centre des hautes études de l'armement comprend :
1. Le département des hautes études de l'armement ;
2. Le département des formations supérieures spécialisées ;
3. Le département de la réflexion stratégique et du rayonnement ;
4. Le département de la gestion, de la qualité et de la logistique.
Article 4 JORFARTI000001268617
L'arrêté du 25 août 2000 relatif à l'organisation du centre des hautes études de l'armement est abrogé.
Article 5 JORFARTI000002035396
Le directeur du centre des hautes études de l'armement est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 31 janvier 2005.
Michèle Alliot-Marie
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 25 août 2000 · abroge
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