Arrêté du 25 août 2000 relatif à l'organisation du centre des hautes études de l'armement

Article (sans numéro) JORFARTI000001322644

Art. 1er. - Le directeur du centre des hautes études de l'armement peut disposer d'adjoints qui peuvent le remplacer en cas d'empêchement.

Article (sans numéro) JORFARTI000002222539

Art. 2. - Le centre des hautes études de l'armement comprend :

1. Le département des hautes études de l'armement ;

2. Le département des formations supérieures spécialisées ;

3. Le département des publications de l'armement ;

4. Le département du rayonnement et des études externes ;

5. Le département d'histoire de l'armement.

Article (sans numéro) JORFARTI000001059829

Art. 3. - Le centre des hautes études de l'armement a autorité sur un organisme extérieur : le centre de documentation de l'armement.

Article (sans numéro) JORFARTI000002422992

Art. 4. - L'arrêté du 10 mars 1997 relatif à l'organisation du centre des hautes études de l'armement est abrogé.

Article (sans numéro) JORFARTI000001833770

Art. 5. - Le directeur du centre des hautes études de l'armement est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.