Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 6 juillet 1960 ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ; CENTRE NATIONAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 juillet 1960. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le6 juillet 1960
Publié le20 juillet 1960
PublicationJORF du 20 juillet 1960
IdentifiantJORFTEXT000000616507
RéférenceArrêté du 6 juillet 1960 ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ; CENTRE NATIONAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, JO du 20 juillet 1960Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 9 janvier 1963 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000616507, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).