Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 23 décembre 1955 EPREUVE AUTOMOBILE EN CIRCUIT FERME - HOMOLOGATION DE LA FORMULE FIXANT LE NOMBRE DES VOITURES ADMISES A PRENDRE LE DEPART

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 décembre 1955. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le23 décembre 1955
Publié le30 décembre 1955
PublicationJORF du 30 décembre 1955
IdentifiantJORFTEXT000000616896
RéférenceArrêté du 23 décembre 1955 EPREUVE AUTOMOBILE EN CIRCUIT FERME - HOMOLOGATION DE LA FORMULE FIXANT LE NOMBRE DES VOITURES ADMISES A PRENDRE LE DEPART, JO du 30 décembre 1955Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 24 avril 1957 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000616896, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).