Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 24 avril 1957 HOMOLOGATION DE LA FORMULE FIXANT LE NOMBRE DE VOITURES ADMISES A PRENDRE LE DEPART POUR UNE EPREUVE AUTOMOBILE EN CIRCUIT FERME

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 5 mai 1957. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le24 avril 1957
Publié le5 mai 1957
PublicationJORF du 5 mai 1957
IdentifiantJORFTEXT000000659553
RéférenceArrêté du 24 avril 1957 HOMOLOGATION DE LA FORMULE FIXANT LE NOMBRE DE VOITURES ADMISES A PRENDRE LE DEPART POUR UNE EPREUVE AUTOMOBILE EN CIRCUIT FERME, JO du 5 mai 1957Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 23 décembre 1955 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 14 novembre 1967 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000659553, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).