Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 24 juin 1959 MODIFIE LE BREVET DE TECHNICIEN CHIMISTE, COMPLETE L'ART. 2 DE L'A DU 26-06-1956

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 juillet 1959. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le24 juin 1959
Publié le14 juillet 1959
PublicationJORF du 14 juillet 1959
IdentifiantJORFTEXT000000616944
RéférenceArrêté du 24 juin 1959 MODIFIE LE BREVET DE TECHNICIEN CHIMISTE, COMPLETE L'ART. 2 DE L'A DU 26-06-1956, JO du 14 juillet 1959Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 26 juin 1956 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 31 juillet 1963 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000616944, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).