Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 31 juillet 1963 RELATIF A LA DELIVRANCE DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR CHIMISTE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 août 1963. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le31 juillet 1963
Publié le10 août 1963
PublicationJORF du 10 août 1963
IdentifiantJORFTEXT000000294605
RéférenceArrêté du 31 juillet 1963 RELATIF A LA DELIVRANCE DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR CHIMISTE, JO du 10 août 1963Légifrance →

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Cité par 3 textes
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000294605, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).