Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 26 juillet 1960 CERTIFICATS D'ETUDES SUPERIEURES, CERTIFICAT D'ETUDES LITTERAIRES GENERALES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 août 1960. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le26 juillet 1960
Publié le13 août 1960
PublicationJORF du 13 août 1960
IdentifiantJORFTEXT000000617413
RéférenceArrêté du 26 juillet 1960 CERTIFICATS D'ETUDES SUPERIEURES, CERTIFICAT D'ETUDES LITTERAIRES GENERALES, JO du 13 août 1960Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000617413, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).