Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 29 février 1960 NATURE DES EPREUVES ET PROGRAMMES DES CONCOURS POUR L'ACCES AU CORPS DES INSPECTEURS DES SERVICES DES TRANSMISSIONS DE L'ARMEE DE TERRE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 5 mars 1960. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le29 février 1960
Publié le5 mars 1960
PublicationJORF du 5 mars 1960
IdentifiantJORFTEXT000000618027
RéférenceArrêté du 29 février 1960 NATURE DES EPREUVES ET PROGRAMMES DES CONCOURS POUR L'ACCES AU CORPS DES INSPECTEURS DES SERVICES DES TRANSMISSIONS DE L'ARMEE DE TERRE, JO du 5 mars 1960Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 1 texte
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000618027, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).