Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 5 février 1958 CERTIFICATS D'ETUDES SUPERIEURES, CERTIFICAT D'ETUDES LITTERAIRES GENERALES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 février 1958. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le5 février 1958
Publié le25 février 1958
PublicationJORF du 25 février 1958
IdentifiantJORFTEXT000000622128
RéférenceArrêté du 5 février 1958 CERTIFICATS D'ETUDES SUPERIEURES, CERTIFICAT D'ETUDES LITTERAIRES GENERALES, JO du 25 février 1958Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000622128, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).