Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 21 juillet 1952 RELATIF AU VIN DENOMME : "COTEAUX DE SAINT-CHRISTOL"
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 août 1952. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le21 juillet 1952
Publié le3 août 1952
PublicationJORF du 3 août 1952
IdentifiantJORFTEXT000000622982
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Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Loi du 6 mai 1919 · application
Cité par 1 texte
Décret du 24 décembre 1985 · abroge