Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 juillet 1964 INSTITUT NATIONAL SUPERIEUR DE CHIMIE INDUSTRIELLE DE ROUEN, INSTITUT "EMILE BLONDEL", ANCIENNEMENT ECOLE NATIONALE DE CHIMIE DE ROUEN

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 août 1964. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 juillet 1964
Publié le14 août 1964
PublicationJORF du 14 août 1964
IdentifiantJORFTEXT000000623397
RéférenceArrêté du 15 juillet 1964 INSTITUT NATIONAL SUPERIEUR DE CHIMIE INDUSTRIELLE DE ROUEN, INSTITUT "EMILE BLONDEL", ANCIENNEMENT ECOLE NATIONALE DE CHIMIE DE ROUEN, JO du 14 août 1964Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°64-14 du 4 janvier 1964 · application
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