Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 juillet 1969 MODIFICATION DE L'ART. 5-III-3E DE L'ARRETE DU 4 OCTOBRE 1965 ET DES BAREMES DES ANNEXES II, III 1E-C ET 2E B ET IV DE L'ARRETE DU 26 AVRIL 1968 CREATION DU BREVET D'ETAT D'APTITUDE A L'ENSEIGNEMENT DE LA CULTURE PHYSIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 août 1969. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le16 juillet 1969
Publié le6 août 1969
PublicationJORF du 6 août 1969
IdentifiantJORFTEXT000000623555
RéférenceArrêté du 16 juillet 1969 MODIFICATION DE L'ART. 5-III-3E DE L'ARRETE DU 4 OCTOBRE 1965 ET DES BAREMES DES ANNEXES II, III 1E-C ET 2E B ET IV DE L'ARRETE DU 26 AVRIL 1968 CREATION DU BREVET D'ETAT D'APTITUDE A L'ENSEIGNEMENT DE LA CULTURE PHYSIQUE, JO du 6 août 1969Légifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 4 octobre 1965 · modifie
Arrêté du 26 avril 1968 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000623555, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).