Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 juillet 1969 ABROGATION DE L'ART. 35, MODIFICATION DES ART. 36, 39, 42 ET 43 DU DECRET DU 27-07-1966 PORTANT REGLEMENT SUR L'ORGANISATION ET LE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE POLYTECHNIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er août 1969. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le25 juillet 1969
Publié le1er août 1969
PublicationJORF du 1 août 1969
IdentifiantJORFTEXT000000623776
RéférenceArrêté du 25 juillet 1969 ABROGATION DE L'ART. 35, MODIFICATION DES ART. 36, 39, 42 ET 43 DU DECRET DU 27-07-1966 PORTANT REGLEMENT SUR L'ORGANISATION ET LE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE POLYTECHNIQUE, JO du 1er août 1969Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°66-545 du 27 juillet 1966 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000623776, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).