Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 23 décembre 1968 ECOLES NATIONALES DE LA MARINE MARCHANDE ET D'APPRENTISSAGE MARITIME

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 janvier 1969. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le23 décembre 1968
Publié le16 janvier 1969
PublicationJORF du 16 janvier 1969
IdentifiantJORFTEXT000000623780
RéférenceArrêté du 23 décembre 1968 ECOLES NATIONALES DE LA MARINE MARCHANDE ET D'APPRENTISSAGE MARITIME, JO du 16 janvier 1969Légifrance →

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Arrêté du 1 mars 1962 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000623780, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).