Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1 mars 1962 ECOLES NATIONALES DE LA MARINE MARCHANDE ET D'APPRENTISSAGE MARITIME

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er avril 1962. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le1er mars 1962
Publié le1er avril 1962
PublicationJORF du 1 avril 1962
IdentifiantJORFTEXT000000435810
RéférenceArrêté du 1 mars 1962 ECOLES NATIONALES DE LA MARINE MARCHANDE ET D'APPRENTISSAGE MARITIME, JO du 1er avril 1962Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000435810, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).