Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 22 juillet 1971 ECOLES NATIONALES DE LA MARINE MARCHANDE ET D'APPRENTISSAGE MARITIME
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 août 1971. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le22 juillet 1971
Publié le15 août 1971
PublicationJORF du 15 août 1971
IdentifiantJORFTEXT000000285305
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA2
Arrêté du 1 mars 1962 · modifie
Arrêté du 8 octobre 1968 · modifie