Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 8 mars 1968 ECOLES NATIONALES DE LA MARINE MARCHANDE ET D'APPRENTISSAGE MARITIME

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 mars 1968. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le8 mars 1968
Publié le23 mars 1968
PublicationJORF du 23 mars 1968
IdentifiantJORFTEXT000000272351
RéférenceArrêté du 8 mars 1968 ECOLES NATIONALES DE LA MARINE MARCHANDE ET D'APPRENTISSAGE MARITIME, JO du 23 mars 1968Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000272351, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).