Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 7 octobre 1985 RELATIF AUX PROGRAMMES D'ENSEIGNEMENT ET AUX EPREUVES DES EXAMENS DE LA MARINE MARCHANDE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 octobre 1985. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le7 octobre 1985
Publié le18 octobre 1985
PublicationJORF du 18 octobre 1985
IdentifiantJORFTEXT000000468922
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA3
Arrêté du 1 mars 1962 · modifie
Arrêté du 4 mai 1977 · modifie
Arrêté du 13 mars 1978 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 5 novembre 1986 · modifie