Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 24 octobre 1966 MANOMETRES UTILISES POUR MESURER LA PRESSION DE GONFLAGE DES PNEUMATIQUES
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 octobre 1966. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le24 octobre 1966
Publié le29 octobre 1966
PublicationJORF du 29 octobre 1966
IdentifiantJORFTEXT000000623963
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Cité par 1 texte
Arrêté du 21 mars 1988 · abroge