Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 8 août 1968 RELATIF AU TRANSPORT PAR MER DES MARCHANDISES DANGEREUSES:LE TEXTE DU REGLEMENT EST MODIFIE OU COMPLETE CONFORMEMENT A L'ANNEXE JOINTE AU PRESENT ARRETE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 septembre 1968. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le8 août 1968
Publié le12 septembre 1968
PublicationJORF du 12 septembre 1968
IdentifiantJORFTEXT000000624225
RéférenceArrêté du 8 août 1968 RELATIF AU TRANSPORT PAR MER DES MARCHANDISES DANGEREUSES:LE TEXTE DU REGLEMENT EST MODIFIE OU COMPLETE CONFORMEMENT A L'ANNEXE JOINTE AU PRESENT ARRETE, JO du 12 septembre 1968Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 1 texte
Arrêté du 12 mars 1980 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000624225, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).