Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 14 janvier 1965 LIVRES GENEALOGIQUES DES RACES FRANCAISES DES CHEVAUX DE SELLE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 janvier 1965. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le14 janvier 1965
Publié le22 janvier 1965
PublicationJORF du 22 janvier 1965
IdentifiantJORFTEXT000000625549
RéférenceArrêté du 14 janvier 1965 LIVRES GENEALOGIQUES DES RACES FRANCAISES DES CHEVAUX DE SELLE, JO du 22 janvier 1965Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 1 texte
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000625549, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).