Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 22 décembre 1976 LIVRE GENEALOGIQUE DES RACES FRANCAISES DE CHEVAUX DE SELLE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 janvier 1977. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le22 décembre 1976
Publié le14 janvier 1977
PublicationJORF du 14 janvier 1977, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000669126
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA2
Arrêté du 28 juin 1963 · modifie
Arrêté du 14 janvier 1965 · modifie
Cité par 4 textes
Arrêté du 31 juillet 1981 · modifie
Arrêté du 18 avril 1983 · modifie
Arrêté du 18 janvier 1985 · modifie
Arrêté du 4 juin 1986 · abroge