Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 4 juin 1986 RELATIF AU LIVRE GENEALOGIQUE DES RACES FRANCAISES DE CHEVAUX DE SELLE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 juillet 1986. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le4 juin 1986
Publié le25 juillet 1986
PublicationJORF du 25 juillet 1986
IdentifiantJORFTEXT000000290512
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