Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 18 janvier 1985 RELATIF AU LIVRE GENEALOGIQUE DES RACES FRANCAISES DE CHEVAUX DE SELLE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er février 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le18 janvier 1985
Publié le1er février 1985
PublicationJORF du 1 février 1985
IdentifiantJORFTEXT000000493804
RéférenceArrêté du 18 janvier 1985 RELATIF AU LIVRE GENEALOGIQUE DES RACES FRANCAISES DE CHEVAUX DE SELLE, JO du 1er février 1985Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 22 décembre 1976 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 4 juin 1986 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000493804, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).