Journal officiel · Décret

Décret du 11 octobre 2005 portant nomination et titularisation (Institut national de la statistique et des études économiques)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 octobre 2005. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le11 octobre 2005
Publié le14 octobre 2005
PublicationJORF n°240 du 14 octobre 2005
AutoritéMINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE
NORECOS0520016D
IdentifiantJORFTEXT000000635560
RéférenceDécret du 11 octobre 2005 portant nomination et titularisation (Institut national de la statistique et des études économiques), JO du 14 octobre 2005, NOR ECOS0520016DLégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002275974

Par décret du Président de la République en date du 11 octobre 2005, les administrateurs stagiaires dont les noms suivent ayant satisfait aux obligations du stage prévu par l'article 11 du décret n° 67-328 du 31 mars 1967 modifié fixant le statut particulier des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques sont nommés, à compter du 1er juillet 2005, administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant :

M. Arnaud (Franck).

M. Bardaji (José).

Mlle Barlet (Muriel).

M. Boutin (Xavier).

M. Bouvier (Gérard).

M. Cabasson (Denis).

Mlle Coupet (Maylis).

M. Debauche (Etienne).

M. Degorre (Arnaud).

M. D'Haultfoeuille (Xavier).

M. Fraichard (Julien).

M. Guyon (Thibault).

M. Lequien (Laurent).

M. Marcus (Vincent).

M. Ouazad (Amine).

M. Piquereau (Thomas).

M. Tallet (Frédéric).

Mlle Valigny (Constance).

Cité par 1 texte
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000635560, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).