Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 7 novembre 1973 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR EXPRESSION VISUELLE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 novembre 1973. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le7 novembre 1973
Publié le20 novembre 1973
PublicationJORF du 20 novembre 1973
IdentifiantJORFTEXT000000640019
RéférenceArrêté du 7 novembre 1973 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR EXPRESSION VISUELLE, JO du 20 novembre 1973Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000640019, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).